Politique de protection des renseignements personnels

Ruelle de l'avenir vous souhaite la bienvenue sur son site Internet et vous invite à prendre connaissance de sa politique en matière de confidentialité. Ruelle de l'avenir s'engage à protéger votre vie privée et la confidentialité de vos renseignements personnels.

1. Qui nous sommes

Ruelle de l'avenir est un organisme à but non lucratif montréalais qui propose des programmes parascolaires gratuits aux élèves du primaire. Cette politique explique quels renseignements nous recueillons sur ruelledelavenir.org, pourquoi, comment ils sont protégés, et comment vous pouvez garder le contrôle sur ceux-ci.

2. Les renseignements que nous recueillons

2.1 Mesure d'audience du site

Nous utilisons deux outils pour comprendre comment notre site est utilisé, notamment l'Espace enseignant et ses ressources pédagogiques (jeux, activités, bibliothèque de livres) :

Outil	Ce qu'il mesure	Cookie ?	Consentement requis
Cloudflare Web Analytics	Pages vues, pays approximatif, type d'appareil, référent — de façon agrégée, sans identifier un visiteur en particulier	Non	Non — aucune donnée personnelle n'est traitée
Google Analytics 4	Pages consultées, activités et ressources ouvertes, téléchargements, provenance du trafic, type d'appareil	Oui	Oui — activé uniquement si vous cliquez « Accepter » sur la bannière de cookies

2.2 Dons en ligne

Lorsque vous effectuez un don à Ruelle de l'avenir, le formulaire de don est traité par notre partenaire de paiement sécurisé Zeffy, qui répond aux normes les plus strictes de l'industrie. Les renseignements recueillis à cette occasion — nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courriel, montant du don et renseignements bancaires ou numéro de carte de crédit — nous sont transmis uniquement pour l'émission de votre reçu fiscal et le suivi de votre contribution. Pour en savoir davantage sur le traitement de vos données par ce fournisseur, consultez la politique de confidentialité de Zeffy.

Conformément aux exigences de l'Agence du revenu du Canada (ARC), une copie des reçus fiscaux émis aux donateurs est conservée pendant une période de six ans. Passé ce délai, toute personne peut demander l'anonymisation des renseignements relatifs à son don.

2.3 Infolettre

Si vous vous abonnez à notre infolettre, votre adresse courriel est ajoutée à notre liste d'envoi (gérée par notre fournisseur Mailchimp) et vous consentez à recevoir des communications sur nos projets et nos nouvelles. Vous pouvez vous désabonner en tout temps en cliquant sur « Modifier vos préférences ou vous désabonner » dans le pied de page de n'importe lequel de nos courriels.

2.4 Correspondance et demandes de renseignements

Des renseignements de nature personnelle peuvent aussi nous être fournis lors d'échanges de courriels (par exemple pour commander une trousse pédagogique ou vous inscrire à une activité). Ces échanges se font directement par courriel et ne sont pas stockés sur le site.

Nous ne recueillons jamais votre nom, votre courriel ou toute autre information directement identifiante par l'entremise des outils de mesure d'audience décrits à la section 2.1.

3. Pourquoi nous recueillons ces renseignements

Ces données ne sont consignées qu'aux fins suivantes :

• Traiter et confirmer la réception d'un don, émettre un reçu fiscal et reconnaître la contribution d'un donateur;
• Traiter une inscription à une activité ou à l'infolettre;
• Répondre à des demandes de renseignements;
• Comprendre quelles pages et quelles ressources pédagogiques sont les plus consultées, pour mieux orienter notre travail;
• Produire des statistiques agrégées pour nos partenaires et bailleurs de fonds.

4. Partage de vos renseignements

Ruelle de l'avenir s'engage à ne pas transmettre, échanger ou partager avec des tiers vos renseignements personnels, sauf dans les cas suivants :

1. Vous nous autorisez à le faire;
2. Le partage est nécessaire au traitement d'un don (par exemple, lors d'une transaction par carte de crédit traitée par Zeffy) ou de la mesure d'audience (Google Analytics, uniquement avec votre consentement);
3. La loi nous y oblige.

Lorsque des renseignements sont transmis à un fournisseur situé hors Québec (par exemple Google LLC pour Google Analytics, aux États-Unis), une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée est réalisée au préalable afin de nous assurer que ces renseignements bénéficient d'une protection adéquate.

5. Durée de conservation

• Les données collectées par Google Analytics sont conservées pour une durée maximale de 2 mois, après quoi elles sont automatiquement supprimées;
• Les reçus fiscaux et renseignements liés aux dons sont conservés 6 ans, conformément aux exigences de l'ARC, puis peuvent être anonymisés sur demande;
• Les données de Cloudflare Web Analytics, n'étant pas des renseignements personnels, suivent la politique de conservation par défaut de Cloudflare.

6. Vos droits

Vous pouvez en tout temps :

• Refuser ou retirer votre consentement à la mesure d'audience via le lien « Gérer mes cookies »;
• Vous désabonner de nos communications par courriel via le pied de page de nos infolettres;
• Demander à savoir si nous détenons des renseignements personnels à votre sujet, les consulter et en vérifier l'exactitude;
• Retirer votre consentement à la collecte, à l'utilisation ou à la divulgation de vos renseignements personnels, en tout temps, en communiquant avec la personne responsable identifiée à la section 8. Votre demande sera traitée dans un délai raisonnable et en conformité avec les lois en vigueur;
• Porter plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés.

7. Sécurité

Ruelle de l'avenir a mis en place des mesures de protection et des méthodes de sauvegarde adaptées à la nature sensible des renseignements fournis. Seules les personnes autorisées (employé·es ou bénévoles) dont les fonctions l'exigent ont accès à ces renseignements personnels, lesquels sont conservés dans des espaces sécurisés. Nous nous appuyons par ailleurs sur des fournisseurs (Cloudflare, Google, Zeffy) qui appliquent des mesures de sécurité reconnues pour protéger les données en transit et au repos.

8. Responsable de la protection des renseignements personnels

Toute question ou demande concernant vos renseignements personnels, ou pour exercer vos droits d'accès et de rectification, peut être adressée à :

Francyne Charette, Direction générale
Ruelle de l'avenir
francyneC@ruelledelavenir.org

9. Modifications de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour refléter des changements dans nos pratiques ou nos obligations légales. La date de la dernière mise à jour figure en haut de cette page.

10. Nous contacter

Pour toute question générale, écrivez-nous à info@ruelledelavenir.org.